Manuel de la discipline des services de police | v13

Le Manuel de la discipline des services de police est l'outil de référence pour l'application correcte et le respect des procédures disciplinaires par les services qui comptent dans leurs rangs des personnes soumises au statut disciplinaire des membres des services de police. Ce manuel vise à apporter une contribution théorique et pratique à l'application du droit disciplinaire policier. Sur le plan théorique, en analysant en profondeur la législation et la réglementation en la matière, et sur le plan pratique, en les confrontant systématiquement aux avis du conseil de discipline et, notamment, à la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour constitutionnelle.

Le manuel se compose de deux volumes. Le premier volume comprend un abstract des nouveautés, une table alphabétique des matières, une préface et cinq chapitres. Le deuxième volume est quant à lui divisé en huit chapitres et comporte en outre une série d’annexes et une bibliographie. Des perspectives théoriques et pratiques s’alternent tout au long de ce manuel, ce qui permet au lecteur de mettre immédiatement en pratique les connaissances acquises.

Le manuel est destiné à toute personne concernée par les questions disciplinaires au sein de la police ou s'intéressant à ce sujet.

Les auteurs sont spécialisés dans le droit et la jurisprudence disciplinaires de la police et sont garants de son application correcte.